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Brevet européen · EP3861304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861304
- Numéro de demande
- EP19794654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/263 (2022.01)
- Priorité
- IT 201800009136 03.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058432 03.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070690 09.04.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.