PLANARES SPUTTERTARGET

Brevet européen · EP3861566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861566
Numéro de demande
EP19784031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
12 janv. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 4/12 (2016.01)
Priorité
BE 201805687 05.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076987 06.10.2019
Publication PCT
WO2020/070324 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

Soleras Advanced Coatings bv

Soleras Advanced Coatings BV

E3-laan 75, 9800 Deinze, BE

Inventeur

FACK, Freddy

9030 Mariakerke, BE

COTTENS, Tom

9000 Gent, BE

DEBRUYNE, David, Karel

9000 Gent, BE

ELIANO, Hubert

9860 Scheldewindeke, BE

CARETTI GIANGASPRO, Ignacio

2018 Antwerpen, ES

DE BOSSCHER, Wilmert

9031 Drongen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.