GROUPE D'INFUSION À GENOUILLÈRE

Brevet européen · EP3861897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861897
Numéro de demande
EP21155128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
FR 2001145 05.02.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

06510 CARROS, FR

GOUBELY, Aimé

06510 CARROS, FR

THIBAULT, Bertrand

06510 CARROS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.