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Brevet européen · EP3862116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862116
- Numéro de demande
- EP19886890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/401 (2006.01)G05B 19/416 (2006.01)B23Q 17/12 (2006.01)B23Q 17/10 (2006.01)B23B 25/06 (2006.01)B23B 5/14 (2006.01)B23B 3/30 (2006.01)G05B 19/19 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018219476 22.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042458 30.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/105383 28.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
KAKU, Norio
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.