NULLSCHWELLE FÜR HEBE-SCHIEBE-TÜR
Brevet européen · EP3862525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862525
- Numéro de demande
- EP21154613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/52 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)E05D 15/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020102901 05.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 15 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 15 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Thomas Hocker, profine (Schweiz) AG, Herblingerstrasse 119, 8207 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 25 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
76185 Karlsruhe, DE
66987 Thaleischweiler-Fröschen, DE
53757 Sankt Augustin, DE
66978 Leimen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.