RACCORD FLUIDIQUE
Brevet européen · EP3862610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862610
- Numéro de demande
- EP21155412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 37/24 (2006.01)F16L 37/248 (2006.01)F16L 37/32 (2006.01)F16L 37/34 (2006.01)F16L 37/35 (2006.01)F16L 37/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 2001215 07.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TIBERGHIEN, Alain-Christophe
74320 Sevrier, FR
MICHEL, François
73200 Albertville, FR
DURIEUX, Christophe
73200 Gilly sur Isère, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.