MONTRE COMPRENANT UN MÉCANISME DE REMONTAGE
Brevet européen · EP3862818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862818
- Numéro de demande
- EP20155930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2020
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/00 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
KRÜTTLI, Anthony
25390 Orchamps-Vennes, FR
OES, Stéphane
2300 La Chaux-de-Fonds
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.