INTERVENTIONSSYSTEM UND VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES INTERVENTIONSSYSTEMS
Brevet européen · EP3864251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864251
- Numéro de demande
- EP19783336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/20 (2006.01)E21B 23/14 (2006.01)E21B 47/10 (2012.01)E21B 23/00 (2006.01)E21B 47/113 (2012.01)
- Priorité
- EP 18200224 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077556 11.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074683 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
NESGAARD, Carsten
3450 Allerød, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.