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Brevet européen · EP3864332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864332
- Numéro de demande
- EP19750163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/24 (2006.01)A47K 10/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201816651 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052177 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/074851 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
MAY, Adam
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
WESTGATE, Simon
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
WHITFIELD, Robin
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
CONNOLLY, Ian
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
MEAD, Richard
Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB
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