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Brevet européen · EP3864338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864338
Numéro de demande
EP19779018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
11 mai 2022
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
LU 100957 11.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076598 01.10.2019
Publication PCT
WO2020/074325 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

ROTAREX S.A.

24 rue de Diekirch, 7440 Lintgen, LU

Inventeur

SCHMITZ, Philippe

7303 Steinsel, LU

SELLEN, Stephan

66693 Wehingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.