DYNAMISCHE SCHICHTPRIORITÄTSHANDHABUNG

Brevet européen · EP3864804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864804
Numéro de demande
EP19783962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 45/64 (2022.01)
H04L 45/42 (2022.01)
H04L 47/78 (2022.01)
Priorité
US 201862744439 P 11.10.2018
EP 18206310 14.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077560 11.10.2019
Publication PCT
WO2020/074687 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke KPN N.V.

Wilhelminakade 123, 3072 AP Rotterdam, NL

Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Nederlandse Organisatie voor toegepast- natuurwetenschappelijk onderzoek TNO

Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, NL

Inventeur

IJNTEMA, Wieger

3011 VZ Rotterdam, NL

NOOREN, Pieter

2628 ZM Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.