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Brevet européen · EP3864941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864941
Numéro de demande
EP19786314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
11 juin 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018125294 12.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077169 08.10.2019
Publication PCT
WO2020/074482 16.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

GÖHL, Kristian

72760 Reutlingen, DE

HÖVEMEYER, Johannes

72581 Dettingen, DE

EBERLE, Bernhard

72555 Metzingen, DE

SCHÖLLHAMMER, Jochen

72581 Dettingen, DE

GOLCHERT, Bodo

72649 Wolfschlugen, DE

WOLFER, Andreas

73252 Lenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.