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Brevet européen · EP3864941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864941
- Numéro de demande
- EP19786314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018125294 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077169 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074482 16.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
GÖHL, Kristian
72760 Reutlingen, DE
HÖVEMEYER, Johannes
72581 Dettingen, DE
EBERLE, Bernhard
72555 Metzingen, DE
SCHÖLLHAMMER, Jochen
72581 Dettingen, DE
GOLCHERT, Bodo
72649 Wolfschlugen, DE
WOLFER, Andreas
73252 Lenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.