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Brevet européen · EP3865035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865035
- Numéro de demande
- EP19889274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47K 10/16 (2006.01)D21H 11/04 (2006.01)D21H 15/02 (2006.01)D21H 21/24 (2006.01)D21H 21/32 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018226101 30.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045729 22.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/110923 04.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
YASUI, Shuta
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
IWASAKI, Minoru
Fuji-shi, Shizuoka 419-0202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.