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Brevet européen · EP3865432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865432
- Numéro de demande
- EP21156093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 21/00 (2006.01)B65G 47/66 (2006.01)B65G 15/00 (2006.01)B65G 15/12 (2006.01)B65G 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020103493 11.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Schmidt, Kay-Eric
67678 Mehlingen, DE
Walter, Markus Jochen
67705 Trippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.