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Brevet européen · EP3865551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3865551
- Numéro de demande
- EP21156035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 24 sept. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09J 197/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20205145 12.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 24.09.2024 → 24.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
Pietarinen, Suvi
53100 Lappeenranta, FI
Pykäläinen, Nina
53300 Lappeenranta, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.