BATTERIEPACK UND FAHRZEUG
Brevet européen · EP3866251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3866251
- Numéro de demande
- EP20878054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/298 (2021.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/51 (2021.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/284 (2021.01)H01M 50/296 (2021.01)H01M 50/569 (2021.01)H01M 50/593 (2021.01)H01M 50/588 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)
- Priorité
- CN 201911155492 22.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/130263 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/098805 27.05.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
CAO, Shengjie
Changzhou Jiangsu 213200, CN
SONG, Haiyang
Changzhou Jiangsu 213200, CN
GAO, Sheng
Changzhou Jiangsu 213200, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.