VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3866313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3866313
- Numéro de demande
- EP21155402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/19 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 7/108 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020021618 12.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
TANAKA, Daiki
Shizuoka, 417-8585, JP
SUWABAYASHI, Akira
Shizuoka, 417-8585, JP
KOSAKA, Masahiro
Shizuoka, 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.