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Brevet européen · EP3866339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866339
Numéro de demande
EP20157794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2020
Publié
18 août 2021
Délivré
28 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/0412 (2006.01)
H03F 3/70 (2006.01)
G11C 27/02 (2006.01)
H03M 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

JALILI SEBARDAN, Armin

Maidenhead, Berkshire SL6 4FJ, GB

GRATREX, Alistair John

Maidenhead, Berkshire SL6 4FJ, GB

BAGHERI, Mojtaba

Maidenhead, Berkshire SL6 4FJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.