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Brevet européen · EP3866590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3866590
- Numéro de demande
- EP19801637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 79/00 (2006.01)B63B 27/10 (2006.01)B66C 13/14 (2006.01)B66C 23/52 (2006.01)
- Priorité
- NO 20181322 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/NO2019/050218 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/080950 23.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
KIPPERNES, Anders
6532 Averøy, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.