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Brevet européen · EP3866590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3866590
Numéro de demande
EP19801637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 79/00 (2006.01)
B63B 27/10 (2006.01)
B66C 13/14 (2006.01)
B66C 23/52 (2006.01)
Priorité
NO 20181322 15.10.2018
Demande PCT
PCT/NO2019/050218 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/080950 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

KIPPERNES, Anders

6532 Averøy, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.