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Brevet européen · EP3867165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867165
Numéro de demande
EP19878923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 21/06 (2006.01)
Priorité
US 201816163364 17.10.2018
US 201916654864 16.10.2019
Demande PCT
PCT/US2019/056701 17.10.2019
Publication PCT
WO2020/092014 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

TAKIT, LLC

30 Bellevue Avenue, Rye NY 10580, US

Inventeur

SISITSKY, Aviva

Rye, New York 10580, US

MOTE, Greg

Big Bear Lake, California 92315, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.