PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉPÔT D'UN NANO-OBJET

Brevet européen · EP3867192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867192
Numéro de demande
EP19791211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B81C 99/00 (2010.01)
Priorité
FR 1859645 18.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/078380 18.10.2019
Publication PCT
WO2020/079228 23.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure

45, rue d'Ulm, 75005 Paris, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21 Rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR

Université de Paris

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR

Inventeur

DELBECQ, Matthieu

92160 Antony, FR

CUBAYNES, Tino

69126 Heidelberg, FR

PALOMO, José

95100 Argenteuil, FR

DARTIAILH, Matthieu

New York, New York 10003, US

KONTOS, Takis

75013 Paris, FR

DESJARDINS, Matthieu

75018 Paris, FR

Preneur de licence

C12 Quantum Electronics

2 Rue Amelot, 75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.