NEUE VERFAHREN
Brevet européen · EP3867231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867231
- Numéro de demande
- EP19795474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 231/18 (2006.01)C07C 211/45 (2006.01)
- Priorité
- GB 201817038 19.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/078325 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/079207 23.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SCHWIZER, Daniel
4416 Bubendorf
BREEGER, Sascha
4416 Bubendorf
ALANINE, Thomas
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
THOM, Stephen
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.