MODULARE PANEELFÖRMIGE TRENNWAND
Brevet européen · EP3867457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867457
- Numéro de demande
- EP19790087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)E06B 3/02 (2006.01)E04B 2/82 (2006.01)E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800009597 19.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058905 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/079659 23.04.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
PICCHIO, Cesare
22078 Turate (CO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.