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Brevet européen · EP3867813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867813
- Numéro de demande
- EP19789920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/00 (2006.01)G06K 19/02 (2006.01)G06K 19/04 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)F16K 7/12 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018125524 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077816 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/078923 23.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Samson Aktiengesellschaft
60314 Frankfurt am Main, DE
SED Flow Control GmbH
Am Schafbaum 2, 74906 Bad Rappenau, DE
Inventeur
RUTSCH, Uwe
74906 Bad Rappenau, DE
EHMIG, Uwe
74177 Bad Friedrichshall, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.