STABILER NATÜRLICHER BLAUER FARBSTOFF
Brevet européen · EP3868214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868214
- Numéro de demande
- EP21162137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2009
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 5/48 (2016.01)
- Priorité
- US 4020808 P 28.03.2008US 399223 06.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
Ford, Chad
Walton, KY Kentucky 41094, US
Horn, Gregory
Wyoming, OH Ohio 45215, US
Wu, Shaowen
Cincinnati, OH Ohio 45242, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.