BESCHICHTETES FESTSTOFFPRÄPARAT
Brevet européen · EP3868366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868366
- Numéro de demande
- EP19872834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/28 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018197154 19.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/040556 16.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/080380 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
OKUDA Yutaka
Kadoma-shi, Osaka 571-8580, JP
YUMINOKI Kayo
Kadoma-shi, Osaka 571-8580, JP
SAEKI Isamu
Kadoma-shi, Osaka 571-8580, JP
HONJO Tatsuya
Kadoma-shi, Osaka 571-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.