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Brevet européen · EP3868504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868504
Numéro de demande
EP19874031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23D 77/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018196486 18.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/040642 16.10.2019
Publication PCT
WO2020/080397 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Tool Net, Inc.

7-28 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Sumitomo Electric Hardmetal Corp.

1-1, Koyakita 1-chome, Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Inventeur

OKAMOTO, Jun

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

TAKESHITA, Futoshi

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

KAI, Kyosuke

Kashiba-shi, Nara 639-0242, JP

FUKUDA, Katsutoshi

Kashiba-shi, Nara 639-0242, JP

YAMADA, Masashi

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.