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Brevet européen · EP3868721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868721
Numéro de demande
EP21168045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2018
Publié
25 août 2021
Délivré
12 mars 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/78 (2023.01)
C02F 1/467 (2023.01)
C02F 1/461 (2023.01)
C02F 103/42 (2006.01)
Priorité
CN 201720341325 U 01.04.2017
CN 201720341531 U 01.04.2017
CN 201720344145 U 01.04.2017
CN 201721500831 U 10.11.2017
CN 201721531399 U 16.11.2017
Divisionnaire de
EP18777988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

HUANG, Zhi Xiong

Xiamen, 361022, CN

CHEN, Yonggui

Xiamen, 361022, CN

HSU, Yaw Yuan

Xiamen, 361022, CN

CHEN, Peilin

Xiamen, 361022, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.