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Brevet européen · EP3869045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869045
- Numéro de demande
- EP21156935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2021
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/08 (2006.01)F15B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020104040 17.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
Biebesheimer, Ottmar
64625 Bensheim, DE
Schneider, Christoph
77767 Appenweier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.