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Brevet européen · EP3869162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869162
- Numéro de demande
- EP20159069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/36 (2006.01)G01F 1/40 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01L 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.