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Brevet européen · EP3869745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869745
- Numéro de demande
- EP21157109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2021
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020026176 19.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SHOGAKI, Takaaki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
KIRA, Toshinobu
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
NIIMI, Hirotaka
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
YOSHIURA, Yasufumi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
MATSUMURA, Isamu
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.