BEWEGTBILDCODIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3869799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869799
- Numéro de demande
- EP21167177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/107 (2014.01)H04N 19/14 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/11 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015062905 25.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 27 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- NTT Electronics Corporation, 1-32, Shin-urashimacho 1-chome, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0031, Japon, Nippon Telegraph and Telephone Corporation, 5-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, Japon → NTT, Inc., 5-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, Japon, NTT Electronics Corporation, 1-32, Shin-Urashimacho 1-chome, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0031, Japon
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 180-8585, JP
Tokyo 180-8585, JP
Yokohama-shi 221-0031, JP
Yokohama-shi 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.