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Brevet européen · EP3870013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870013
Numéro de demande
EP19801139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 5/30 (2006.01)
A47L 9/04 (2006.01)
A47L 9/06 (2006.01)
Priorité
US 201862749839 P 24.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/056880 18.10.2019
Publication PCT
WO2020/086392 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Techtronic Floor Care Technology Limited

P.O. Box 957 Offshore Incorporations Centre Road Town, Tortola, VG

Inventeur

DAVILA, Rafael

Kannapolis, NC 28078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.