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Brevet européen · EP3870769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870769
Numéro de demande
EP19877176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/06 (2006.01)
E04B 9/14 (2006.01)
E04B 9/10 (2006.01)
Priorité
US 201862749732 P 24.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/056969 18.10.2019
Publication PCT
WO2020/086401 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

BISTRONG, Sylvia

Miami, FL 33157, US

FOM, Alexandra

Miami, FL 33177, US

HEBERT, Marc Louis

Lorette West, Manitoba R5K 0E7, CA

BAHUMANYAM, Srivani

Winnipeg, Manitoba R2P 1C7, CA

DUCHARME, Dan

Winnipeg, Manitoba R3X 0K3, CA

CARDERO, Gustavo

Miami, FL 33183, US

HIEBERT, Jordan

London W4 4NS, GB

RIMMER, Julian

London W4 2LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.