PANEEL, INSBESONDERE EIN BODEN- ODER WANDPANEEL, UND PANEELABDECKUNG
Brevet européen · EP3870775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3870775
- Numéro de demande
- EP19779010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021886 26.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076442 30.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/083615 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 22 janv. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- I4F LICENSING NV, Oude Watertorenstraat 25, 3930 Hamont-Achel, Belgique → I4F LICENSING NV, Industriedijk 19, 2300 Turnhout, Belgique
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
1 entrée antérieure
- 2 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
8930 Menen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.