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Brevet européen · EP3870831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3870831
Numéro de demande
EP19805145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
9 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 1/00 (2006.01)
F03B 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 201817492 26.10.2018
GB 201817653 29.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079295 25.10.2019
Publication PCT
WO2020/084152 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Subsea 7 Norway AS

Kanalsletta 9, 4033 Stavanger, NO

Inventeur

KLOSTER, Ernst Kristen Helgøy

4023 Stavanger, NO

JUHLIN, Rasmus Asp

4014 Stavanger, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.