GEPULSTE RÖNTGENBILDGEBUNG

Brevet européen · EP3871014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871014
Numéro de demande
EP19882323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
1 sept. 2021
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/29 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
G01T 1/17 (2006.01)
H01J 35/06 (2006.01)
H05G 1/08 (2006.01)
Priorité
US 201862755813 P 05.11.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/051521 29.10.2019
Publication PCT
WO2020/093140 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

SOCPRA SCIENCES ET GENIE S.E.C

SOCPRA - Sciences et Génie s.e.c.

35, rue Radisson, bureau 200, Sherbrooke, Quebec J1L 1E2, CA

Inventeur

FONTAINE, Rejean

Sherbrooke, Québec J1K 3C6, CA

BÉRUBÉ-LAUZIÈRE, Yves

Sherbrooke, Québec J1L 1T8, CA

ROSSIGNOL, Julien

Sherbrooke, Québec J1J 4E6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.