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Brevet européen · EP3871247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3871247
- Numéro de demande
- EP19797334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 1 sept. 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/00 (2006.01)H01J 49/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201817145 22.10.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053008 22.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/084296 30.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
GORDON, David
Cheshire CW100PQ, GB
KENNY, Daniel James
Cheshire WA16 OBL, GB
MOULDS, Richard Barrington
Stockport Cheshire SK2 5AY, GB
LANGRIDGE, David J.
Macclesfield Cheshire SK10 5RE, GB
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