THERMISCHE SPERRE FÜR EINEN MOTOR EINES BAHNÜBERGANGSTORES

Brevet européen · EP3871946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3871946
Numéro de demande
EP21157576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
1 sept. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B61L 29/04 (2006.01)
B61L 29/10 (2006.01)
H02H 7/085 (2006.01)
Priorité
US 202016799900 25.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Siemens Mobility, Inc.

One Penn Plaza, 11th Floor Suite 1100, New York, New York 10119, US

Inventeur

REED, Quinton

Oil City, PA 16301, US

CHOWENHILL, Leah

Pittsburgh, PA 15206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.