PROCÉDÉ DE CONDITIONNEMENT PAR CIMENTATION D'UN DÉCHET ACIDE

Brevet européen · EP3873683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3873683
Numéro de demande
EP19839375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B09B 3/00 (2022.01)
C04B 28/34 (2006.01)
G21F 9/16 (2006.01)
Priorité
FR 1873254 18.12.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/053005 10.12.2019
Publication PCT
WO2020/128229 25.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Université Gustave Eiffel

Universite Gustave Eiffel

5, boulevard Descartes Champs-sur-Marne, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2, FR

Orano Démantèlement

Orano Demantelement

125 Avenue de Paris, 92320 Chatillon, FR

Inventeur

STEFAN, Lavinia

78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, FR

LE ROUZIC, Mathieu

94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, FR

CHAUSSADENT, Thierry

75013 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.