GASVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3875121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875121
Numéro de demande
EP19880633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
8 sept. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/20 (2006.01)
A61L 9/015 (2006.01)
H01J 65/00 (2006.01)
H01J 61/52 (2006.01)
C01B 13/11 (2006.01)
Priorité
JP 2018204299 30.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/035659 11.09.2019
Publication PCT
WO2020/090238 07.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Ushio Denki Kabushiki Kaisha

1-6-5, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-8150, JP

Inventeur

SABATAKE,Kenichi

Tokyo 100-8150, JP

SHIGETA,Kohei

Tokyo 100-8150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.