FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP3875316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3875316
- Numéro de demande
- EP19879187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2019
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/26 (2006.01)B60Q 1/30 (2006.01)F21S 43/145 (2018.01)F21S 43/50 (2018.01)H10K 50/805 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018205413 31.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042795 31.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/090980 07.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
OTANI, Ayako
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
NAKAGAWA, Masataka
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
ZUSHI, Hironari
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.