LAUFSCHIENE IN FORM EINES GEWALZTEN BLECHPROFILS

Brevet européen · EP3875717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3875717
Numéro de demande
EP21157613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
8 sept. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202020101165 U 03.03.2020
DE 202020103200 U 04.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  2. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

Vogel, Jochen

72108 Rottenburg, DE

Kiewel, Peter

78144 Schramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.