SYSTÈME D'INTERRUPTION D'UN COURANT ÉLECTRIQUE ET VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT UN TEL SYSTÈME D'INTERRUPTION
Brevet européen · EP3876253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876253
- Numéro de demande
- EP21159966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2021
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01H 3/24 (2006.01)H01H 33/34 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002117 03.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 21 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
TERRIEN, François
65000 TARBES, FR
QUENTIN, Nicolas
65420 IBOS, FR
TAINE, Antoine
65600 SEMEAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.