SYSTÈME D'INTERRUPTION D'UN COURANT ÉLECTRIQUE ET VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT UN TEL SYSTÈME D'INTERRUPTION

Brevet européen · EP3876253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876253
Numéro de demande
EP21159966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
8 sept. 2021
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01H 3/24 (2006.01)
H01H 33/34 (2006.01)
H01H 33/666 (2006.01)
Priorité
FR 2002117 03.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 21 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  6. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

TERRIEN, François

65000 TARBES, FR

QUENTIN, Nicolas

65420 IBOS, FR

TAINE, Antoine

65600 SEMEAC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.