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Brevet européen · EP3876364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876364
- Numéro de demande
- EP21151092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Publié
- 8 sept. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01R 25/14 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)H01R 13/502 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020202900 06.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 17 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
HIERZER, Andreas
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.