ORTHESE SOUPLE POUR POIGNET
Brevet européen · EP3876878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3876878
- Numéro de demande
- EP19820824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 1860254 07.11.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052615 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094968 14.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
TREPIER-LE BELLER, Maria Luisa
26800 PORTES-LES-VALENCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.