SYSTEM ZUR WÄRME- ODER KÄLTETHERAPIE UND KOMPRESSIONSTHERAPIE

Brevet européen · EP3876882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3876882
Numéro de demande
EP19881769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 7/02 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 5/00 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
A61F 7/08 (2006.01)
A61N 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201816183398 07.11.2018
Demande PCT
PCT/US2019/056201 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/096737 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 4 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.04.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

BINVERSIE, Gregory

Readstown, WI 54652, US

ZEMAN, Eric

Burlington, WI 53108, US

HAUCK, Joshua

Libertyville, IL 60048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.