DECKEL FÜR EIN HANDRAD

Brevet européen · EP3877134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877134
Numéro de demande
EP19797734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
G05G 1/10 (2006.01)
Priorité
LU 100977 06.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080272 05.11.2019
Publication PCT
WO2020/094660 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

EROGLU, Volkan

2353 Luxembourg, LU

SCHMITZ, Jean-Claude

7340 Heisdorf, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.