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Brevet européen · EP3877286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877286
- Numéro de demande
- EP19805034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/30 (2006.01)B65D 71/38 (2006.01)B65D 71/18 (2006.01)B65D 71/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201862756145 P 06.11.2018US 201962787564 P 02.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/058271 28.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/096793 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
FAHRNER, Vincent
36000 Chateauroux, FR
MERZEAU, Julien D.
36000 Chateauroux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.