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Brevet européen · EP3877286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877286
Numéro de demande
EP19805034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
26 avr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/30 (2006.01)
B65D 71/38 (2006.01)
B65D 71/18 (2006.01)
B65D 71/36 (2006.01)
Priorité
US 201862756145 P 06.11.2018
US 201962787564 P 02.01.2019
Demande PCT
PCT/US2019/058271 28.10.2019
Publication PCT
WO2020/096793 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Inventeur

FAHRNER, Vincent

36000 Chateauroux, FR

MERZEAU, Julien D.

36000 Chateauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.