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Brevet européen · EP3877650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877650
- Numéro de demande
- EP20830228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03G 7/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900025057 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087282 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123353 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
PETERREINS, Matthias
91710 Gunzenhausen, DE
KÖPFER, Markus
73495 Stoedtlen-Regelsweiler, DE
KAGERER, Markus
91796 Ettenstatt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.